Politique de confidentialité

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Cette politique de confidentialité s’applique au site : https://www.foiegraslaborde.comLaborde Foies gras, soucieux des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés, et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.La présente Politique de confidentialité vous informe sur la façon dont la société Laborde Foies gras, ses sous-traitants et ses éventuels partenaires traitent vos données personnelles au travers de l’utilisation de notre site https://www.foiegraslaborde.com.

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté modifiée du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données
(UE 2016-679 du 27/04/2016 en application depuis le 25/05/2018).

Les informations et données concernant nos clients sont nécessaires à la gestion des commandes et au suivi des relations commerciales. Ces informations, que vous renseignez lors de votre inscription sur https://www.foiegraslaborde.com, sont également transmises si besoin à nos partenaires de livraison et de paiement afin d’assurer le bon déroulement de votre commande. Nous ne commercialisons pas et n’échangeons pas vos données personnelles avec d’autres intervenants.

Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la navigation de l’utilisateur sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est Monsieur LABORDE. https://www.foiegraslaborde.com est représenté par Monsieur LABORDE, son représentant légal.

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, https://www.foiegraslaborde.com s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité.

Chaque fois que https://www.foiegraslaborde.com traite des Données Personnelles, https://www.foiegraslaborde.com prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles https://www.foiegraslaborde.com les traite.

Dans le cadre de notre activité, nous sommes amenés à recueillir un certain nombre d’informations vous concernant lors de votre utilisation du site internet https://www.foiegraslaborde.com, que ce soit les données que vous nous transmettez directement ou celles qui sont recueillies automatiquement.

Le traitement de vos données à caractère personnel nous permet notamment d’assurer la gestion, la facturation, l’expédition et le suivi des commandes passées sur le Site.

Nous pouvons également utiliser ces données afin de vous apporter une réponse à vos sollicitations, transmises via notre formulaire de contact.

Les données que vous transmettez directement, notamment :
– Les données nécessaires à la création de votre Compte sur notre Site : Nom, Prénom, adresse email de connexion, mot de passe ;
– Une adresse postale complète pour la livraison et la facturation de vos commandes ;
– Un numéro de téléphone qui vous est demandé pour assurer le bon suivi des commandes et livraisons ;
– Un historique de vos achats avec une copie de l’ensemble des commandes effectuées sur notre Site ;
– Le détail des opérations financières ou comptables effectuées sur notre Site ;
– Les données recueillies lorsque vous nous contactez via notre formulaire de contact : Nom, adresse, email, n° de téléphone, message
– Vos informations de paiement

Les données recueillies automatiquement, notamment :
Nous enregistrons des données d’utilisation et de navigation lorsque vous accédez à notre Site.

Lors de chacune de vos visites, la Société Laborde Foies gras est susceptible de recueillir, conformément à la législation applicable et avec votre accord, le cas échéant, des informations relatives à vos données de connexion (appareils sur lesquels vous utilisez notre Site ou aux réseaux depuis lesquels vous accédez à notre Site, tels que notamment vos adresses IP, des plugins de votre navigateur, systèmes et plateformes d’exploitation, données concernant votre parcours de navigation sur notre Site, notamment votre parcours sur les différentes pages URL de notre Site, le contenu auquel vous accédez ou que vous consultez).

Parmi les technologies utilisées pour recueillir ces informations, la Société Laborde Foies gras a notamment recours aux cookies détaillés plus précisément ci-après.

La Société Laborde Foies gras recueille également des informations sur votre utilisation de notre Site (telles que le nombre de commandes effectuées et leur détail).

Nous recueillons ces informations lorsque vous vous inscrivez sur notre site, lorsque vous vous connectez à votre compte, faites un achat et/ou lorsque vous vous déconnectez

https://www.foiegraslaborde.com est susceptible de traiter tout ou partie des données pour :

● Permettre la navigation sur le Site, la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur
● Prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…)
● Personnaliser votre expérience et répondre à vos besoins
● Répondre à vos besoins et commande
● Fournir un contenu publicitaire personnalisé
● Améliorer la navigation sur notre site Web et nos Services
● Améliorer le service client et vos besoins de prise en charge
● Vous contacter par e-mail ou courrier
● Mener des campagnes de communication par SMS, email ou courrier
● Mener des enquêtes de satisfaction
● À des fins de recherches générale et d’analyse

https://www.foiegraslaborde.com ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

Vos données à caractère personnelles ne sont transmises à nos prestataires et partenaires contractuels, en qualité de sous-traitant au sens du RGPD, que dans le but d’assurer une bonne gestion des commandes et le suivi de la relation commerciale qui en découle, en particulier :

– A notre prestataire de service de paiement pour vous proposer le règlement à distance de nos produits par carte bancaire,

– A notre prestataire de livraisons afin d’assurer son service de livraison,

– A nos prestataires intervenant pour les besoins de notre communication marketing et webmarketing, avec votre consentement.

Les sous-traitants ne peuvent agir que sur instructions de la Société Laborde Foies gras

A tout moment, l’utilisateur peut demander gratuitement de faire rectifier et le cas échéant de solliciter la suppression de toutes les données personnelles du fichier client, à l’exception de celles que Laborde Foies gras serait légalement tenue de conserver. Nous ferons alors le nécessaire pour satisfaire à cette demande dans les meilleurs délais.

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de https://www.foiegraslaborde.com disposent des droits suivants :

● droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs, droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
● droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
● droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
● droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
● droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
● droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui https://www.foiegraslaborde.com devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné. Dès que https://www.foiegraslaborde.com a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, https://www.foiegraslaborde.com s’engage à détruire ses données, sauf si leur
conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment https://www.foiegraslaborde.com utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter https://www.foiegraslaborde.com par écrit à l’adresse suivante :

SARL LABORDE FOIES GRAS
496 route de Caoubet – 40250 MAYLIS
Tél. 05 58 97 77 74

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que https://www.foiegraslaborde.com corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’un titre d’identité en cours de validité signé (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à https://www.foiegraslaborde.com par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents.

Enfin, les Utilisateurs de https://www.foiegraslaborde.com peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

Les données sont conservées pendant toute la durée de l’utilisation de nos Services.

1. Vos données à caractère personnel ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la gestion de notre relation commerciale avec vous; toutefois, les données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, ou conservées au titre du respect d’une obligation légale, peuvent faire l’objet d’une politique d’archivage intermédiaire pour une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont conservées, conformément aux dispositions en vigueur;

Concernant d’éventuelles opérations de prospection, vos données pourront être conservées pendant un délai de trois (3) ans à compter de la fin de la relation commerciale. Au terme de ce délai de trois (3) ans, nous pourrons reprendre contact avec vous pour savoir si vous souhaitez continuer à recevoir des sollicitations commerciales. En l’absence de réponse positive et explicite de la personne, vos données seront supprimées ou archivées conformément aux dispositions en vigueur, et notamment celles prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation pour des raisons strictement limitées et autorisées par la loi (paiement, garantie, litiges…).

De même, les données à caractère personnel relatives à un Prospect, non client, pourront être conservées pendant un délai de trois (3) ans à compter de leur collecte par le responsable du traitement ou du dernier contact émanant du Prospect.

2. En ce qui concerne les statistiques de mesure d’audience, les informations stockées dans le terminal des utilisateurs ou tout autre élément utilisé pour identifier les utilisateurs et permettant leur traçabilité ou fréquentation ne seront pas conservées au-delà de treize (13) mois.

3. En ce qui concerne les autres données financières (par exemple les paiements, remboursements, etc.), elles sont conservées pour la durée requise par les lois applicables en matière fiscale et comptable.

https://www.foiegraslaborde.com s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, https://www.foiegraslaborde.com reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

https://www.foiegraslaborde.com s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de https://www.foiegraslaborde.com, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs https://www.foiegraslaborde.com ne collecte aucune « données sensibles ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de https://www.foiegraslaborde.com et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de https://www.foiegraslaborde.com sont principalement les équipes du service client Laborde Foies gras.

Dans l’éventualité où les activités de notre entreprise devaient connaître une transition, telle qu’une fusion, une acquisition, une cession ou dissolution d’entreprise (y compris une faillite), ou la vente de tout ou partie de ses actifs, nous pourrions, dévoiler ou transférer toutes vos informations à l’organisation qui succède durant la transition ou la période pendant laquelle de telles activités sont envisagées (par exemple, pendant l’audit préalable).

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles https://www.foiegraslaborde.com utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, https://www.foiegraslaborde.com prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en
conséquence pas garantir une sécurité absolue.

Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.foiegraslaborde.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de https://www.foiegraslaborde.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://www.foiegraslaborde.com

Le site https://www.foiegraslaborde.com peut contenir des liens hypertextes redirigeant vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de https://www.foiegraslaborde.com. Cependant, https://www.foiegraslaborde.com n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après «Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Il peut être récupéré lors d’une visite ultérieure sur cette même application ou ce même site. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

https://www.foiegraslaborde.com est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à https://www.foiegraslaborde.com d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. https://www.foiegraslaborde.com informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque https://www.foiegraslaborde.com ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, https://www.foiegraslaborde.com décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par https://www.foiegraslaborde.com, résultant du refus de Cookies par l’Utilisateur de l’impossibilité pour https://www.foiegraslaborde.com d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. https://www.foiegraslaborde.com pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet de https://www.foiegraslaborde.com. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que https://www.foiegraslaborde.com dépose ce type de cookies.

Le Site utilise également « Google analytics » qui analyse l’activité du Site. A ces fins, Google collecte des informations liées au trafic web et au nombre de visiteurs. Cet outil nous permet de mesurer les performances du Site en matière de navigation et de regrouper les
rapports d’activités et autres services. Pour plus d’information sur les règles de confidentialité relatives à l’utilisation de Google Analytics, cliquez ici : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=f

https://www.foiegraslaborde.com peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.

Cette technologie permet à https://www.foiegraslaborde.com d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de https://www.foiegraslaborde.com, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.foiegraslaborde.com est soumis au droit français.

En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui procède ou a procédé à une commande sur le Site de la Société Laborde Foies gras.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par https://www.foiegraslaborde.com pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Compte : désigne la partie « Mon compte » se trouvant sur le Site et permettant à toute personne physique d’accéder à un espace personnalisé récapitulant les informations suivantes : les données personnelles, les adresses de livraison et facturation, l’historique de commandes, le suivi des retours commandes.

Données à caractère personnel : désigne toutes les données qui permettent d’identifier un individu directement ou indirectement, par agrégation de plusieurs données ce qui correspond notamment à vos nom, prénom(s), adresse de courrier électronique, numéro(s) de téléphone, date de naissance, données relatives à vos transactions sur le Site, ainsi qu’à tout autre renseignement que la Société Laborde Foies gras pourra vous demander et que vous choisirez de nous communiquer à votre sujet, tel que défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Produits : désigne l’ensemble des Produits proposés à la vente sur le Site.

Site : désigne le Site Internet, édité par la Société Laborde Foies gras, accessible à l’adresse https://www.foiegraslaborde.com

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